Mentions légales

Publication

Le propriétaire, éditeur et responsable de publication de ce site web est la société P.BILLAT SAS, domiciliée 160 av Marcel Cachin Vaulx en Velin (69120), Siret 958 507 337 000 29 , n° TVA intra-communautaire FR 91 958 507 337, au capital social de 100 000,00 € . Téléphone : 04 72 97 07 70

Le responsable rédaction des textes du site internet est M.Éric BILLAT

Hébergement

Le site internet est hébergé par la société OVH SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une candidature à un poste. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

Le présent site internet n’utilise pas de cookie, n’utilise pas les données personnelles à des fin de de ventes de fichiers et ne possède pas de numéro de déclaration  CNIL.

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble des données contenues sur notre site et notamment et, de façon non limitative, la charte graphique, les textes, les logos et photos de réalisation et d’illustration, est protégé par les dispositions légales protectrices des droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, même partielle, de l’un des contenus de notre site web est rigoureusement interdite sauf autorisation expresse de la société P.BILLAT. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions prévues par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisation des éléments du site à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de la société P.BILLAT de quelque manière que ce soit.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis, dans le cycle de maintenance du site ainsi que les évolutions de notre entreprise.